Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OENOCLUB
RYST JACQUES-FRANCOIS

Numéro de dépôt :
1550756
Date de dépôt :
08/09/1989
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
08/09/1999

Présentation de la marque OENOCLUB

Déposée le 8 septembre 1989 par RYST JACQUES-FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « OENOCLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RYST JACQUES-FRANCOIS, domicilié(e) 36 RUE JEAN JAURES, 32100 CONDOM - France.

La marque OENOCLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OENOCLUB est expirée depuis le 8 septembre 1999.

RYST JACQUES-FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : PAUL BEAUMONT


RYST JACQUES-FRANCOIS - 36 RUE JEAN JAURES, 32100 CONDOM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

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